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Jan
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La forêt : un eldorado fiscal

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Acheter un massif forestier ou des parts d’un groupement foncier forestier confère de nombreux avantages fiscaux, au titre de l’impôt sur le revenu et de l’impôt sur la fortune immobilière, mais surtout sur les droits de succession et de donation. Un atout majeur pour cet investissement de très long terme réalisé souvent en vue de sa transmission.

Un investissement dans des bois et forêts est réalisable sous la forme de l’acquisition en direct d’un massif ou de la souscription de parts d’un groupement foncier forestier. Décorrélé des marchés financiers et immobilier, cet actif est habituellement conseillé comme un outil de diversification du patrimoine et ne doit s’envisager qu’à très long terme. D’abord, parce que cet actif est très peu liquide. Ensuite, car il répond le plus souvent à un objectif de transmission à ses héritiers. Il faut, en effet, compter une génération pour qu’une forêt arrive à maturité et que l’on puisse procéder à des coupes de bois pour en tirer un revenu.

Une exonération de 75 % sur la succession

Le principal intérêt de ce placement réside pour la plupart des investisseurs dans les avantages fiscaux qu’ils en tirent. Il permettra notamment de réduire drastiquement les droits de transmission de cet actif à leurs héritiers. Ces droits – y compris en cas de donation – ne portent que sur le quart de la valeur du massif forestier ou des parcelles détenues via les parts de groupement foncier forestier, soit une généreuse exonération de 75 %.

L’investissement sylvestre ouvre également droit à une réduction d’impôt sur le revenu, plus modeste. Elle est égale à 18 % du prix d’acquisition d’un massif de plus de 4 hectares ou de souscription de parts de groupement foncier forestier dans la limite de 5 700 € pour une personne seule et de 11 400 € pour un couple soumis à une imposition commune. La réduction d’impôt sur le revenu maximale s’élève ainsi à respectivement 1 026 € et 2 052 €. Cette réduction est comprise dans le plafond global des niches fiscales. En contrepartie, le propriétaire de parts de groupement foncier forestier doit les conserver au moins 8 ans. Dans le cas de l’acquisition d’un massif en direct, il doit respecter des obligations de gestion (boisement et entretien du domaine) sur une durée minimale de 15 ans.

Trois quarts de la valeur hors de l’assiette de l’IFI

En outre, l’investissement permet de réduire l’assiette de son patrimoine soumise à l’Impôt sur la fortune immobilière (IFI). Les trois quarts de sa valeur sont exonérés sous certaines conditions, notamment que le domaine détenu directement fasse l’objet d’un plan de gestion durable d’une durée de 30 ans et que les parts de groupement foncier forestier soient détenues au moins 2 ans.

Enfin, il est possible d’investir dans un groupement foncier forestier pour bénéficier d’une réduction du montant l’IFI dû au titre de l’année d’acquisition. Elle est égale à 50 % du montant de l’investissement. Cet avantage est plafonné à 45 000 € mais n’est pas cumulable avec la réduction de l’impôt sur le revenu.

Une simulation faite avec votre conseiller bancaire s’impose pour opter pour la solution la plus favorable à votre situation.

 

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